Séances du Conseil Municipal

Le Maire peut réunir le Conseil Municipal chaque fois qu’il le juge utile. Dans notre commune, la fréquence est généralement tous les deux ou trois mois.
La convocation, faite par le Maire, est adressée par écrit au domicile des conseillers municipaux, au moins 3 jours francs avant la date de la réunion. Elle doit indiquer les questions portées à l’ordre du jour.

Les séances sont publiques, elles ont lieu à 20h - sauf indication contraire - en mairie.
Les séances du conseil abordent les délibérations inscrites à l'ordre du jour. Chacun peut y assister, mais les auditeurs n’ont pas le droit de prendre la parole. L'intervention du public est autorisée uniquement lors des suspensions de séance (à l'initiative du maire).

Durant la séance, chaque point mentionné à l’ordre du jour est présenté par un élu. Il fait l’objet d’un débat et se clôt par un vote.
Après la séance, un procès verbal est rédigé. Il s’agit d’un document écrit qui relate tous les faits de la séance et sera consigné dans un registre des délibérations. Toutes les délibérations de la séance sont transmises au Préfet, représentant de l’Etat, pour le contrôle de légalité.

Ce document ainsi que l'ensemble des délibérations afférentes sont consultables en mairie.
Vous trouverez ci-dessous les dates des prochains conseils ainsi que les comptes rendu des dernières séances.

Prochain conseil municipal : mardi 15 juin 2010 à 20 heures
mardi 13 avril 2010 à 20 heures

  Ordre du jour : 

• Validation convention RPI Cossaye/Toury

• Désignation mandataire pour Centre Social

• Résiliation bail Café des Sports et logement 12 route de Decize

• Transmission dématérialisée des données Elections et Etat-Civil à l'INSEE

• Chemins de randonnée Cossaye/Lucenay

• Redevances occupation du domaine public 2010

• Présentation rapport qualité de l'eau 2010

• Points sur projets 2010 et carte communale

• Modifications inscriptions budgétaires 2010 (Voirie : 2315 et Aire de loisirs : 2312)

• Tarifs Cantine

• Commissions "bâtiment"

• Fichier travaux

• Lotissement communal

• Questions des conseillers

   Compte-rendu des séances (au format pdf)

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Vous pouvez lire ou télécharger les séances en double cliquant sur la date qui vous intéresse.