![]() | ![]() |
![]() | |
|
>>Ce site web a été réalisé bénévolement par<< Sylvie DRURE
>>Loi informatique et liberté<< En conformité avec les dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978, Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives éventuellement mis en œuvre dans le cadre du site feront l’objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Les
personnes, les commerces, les associations, les organismes privés,
les organismes publics ou les sociétés qui sont cités sur le site,
sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès, de modification,
de rectification et de suppression des données qui les concernent
(art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Les utilisateurs doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
|
|
|||
|
|
|
|||
|
|
|